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Vieux 29/05/2005, 09h28   #6
ebensatis
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Disco: ebensatis s'approche du bar et commande un Giniebensatis s'approche du bar et commande un Gini
Cette demarche dela part de l'éditeur est a mon avis parfaitement illégal. Un prélèvement non autorisée sur une carte bancaire est interdit.
Même si tu avait été dans ton tord en ne respectant pas la licence d'utilisation ils n'ont pas le droit . Un individu autant qu'une société n'a pas le droit de se faire justice elle même.
L'éditeur peut t'avertir et te demander de régulariser la situation. Si tu refuse d'obtempérté il peut te pousuivre, et c'est alors à un juge de choisir de la pénalisation apres avoir examiné les faits, dérterminer les responsabilité et les confronté à la legislation - et non à l'éditeur

Je sait bien que les conseilleurs ne sont pas les payeurs, mais si j'était toi, je mettrait la société en demeur par lettre recommander en demandant le rembourssement dela somme qui ne correpond a rien de ce que tu as commander, sans memme essayer de justifier de l'existence multiple du numero de serie (c'est a eux de le prouver, et d'en prouver ta responsabilité) et des les menacer d'une action en justice.

Je trouve vraiement cela scandaleux
ebensatis est déconnecté   Réponse avec citation